J.O. 155 du 6 juillet 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 21 juin 2006 fixant la composition des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée

NOR : DEFM0600785A


Par arrêté de la ministre de la défense en date du 21 juin 2006 :

I. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre, prévu par l'article 4 du décret no 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée, est, outre les membres de droit, la suivante jusqu'au 30 juin 2007 :

M. le général de corps d'armée de Zuchowicz (Xavier, André, Stanislas) ;

M. le général de corps d'armée Py (Jean-Louis, Marie, Michel, Marcel) ;

M. le général de corps d'armée Gilles (Alain) ;

M. le général de corps d'armée de Bouteiller (Thierry, Frédéric) ;

M. le général de corps d'armée Faugère (Jean-Marie) ;

M. le général de corps d'armée Moreau (Jean-Loup) ;

M. le général de corps d'armée Bansard (Jean-Pierre) ;

M. le général de division Garrigou-Grandchamp (Pierre, Marie, Guy, Jacques) ;

M. le général de division Irastorza (Elrick, James, Martial) ;

M. le général de division Serpollet (Denis, Jean, Maixent) ;

M. le général de division Millet (Noël, Marie, Jérôme) ;

M. le général de division Puga (Benoît, Marie) ;

M. le général de division Addé (Alain, Charles, Jean).

II. - La composition du Conseil supérieur de la marine nationale, prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante jusqu'au 30 juin 2007 :

M. le vice-amiral d'escadre Sautter (Philippe, Jacques, Raoul) ;

M. le vice-amiral d'escadre Hébrard (Patrick, François, Marie, Gérard) ;

M. le vice-amiral d'escadre Forissier (Pierre-François) ;

M. le vice-amiral d'escadre Devaux (Pierre, Gérard, André) ;

M. le vice-amiral Rolin (Xavier, Marie, Claude, René) ;

M. le vice-amiral Boiffin (Yves, Georges) ;

M. le vice-amiral Tandonnet (Jean, Paul, Marie, Pierre).

III. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air, prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante jusqu'au 30 juin 2007 :

M. le général de corps aérien Felten (Patrick, René, Henri, Gabriel) ;

M. le général de corps aérien Tilly (Philippe, Claude) ;

M. le général de corps aérien Masson (Michel, Louis, Roger) ;

M. le général de corps aérien Palomeros (Jean-Paul, Auguste) ;

M. le général de corps aérien Klein (Patrice, Eugène, Dominique) ;

M. le général de division aérienne de Rousiers (Patrick) ;

M. le général de division aérienne Pons (Gérard, Lucien).

IV. - La composition du Conseil supérieur de la gendarmerie nationale, prévu par l'article 7 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante jusqu'au 30 juin 2007 :

M. le général de corps d'armée Rémy (Gérard, Maurice) ;

M. le général de division Buchheit (Edmond, Mathieu) ;

M. le général de division Vaultier (Denis, Marie, Christophe) ;

M. le général de division Janvier (Gilles, Jacques) ;

M. le général de division Egloff (Serge, Alain, Michel) ;

M. le général de division Le Mercier (Daniel).

V. - La composition du Conseil supérieur de l'armement, prévu par l'article 8 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante jusqu'au 30 juin 2007 :

M. l'ingénieur général hors classe Delor (Bruno, Nicolas, Claude) ;

M. l'ingénieur général hors classe Eyries (Frédéric, Marc-Marie) ;

M. l'ingénieur général de 1re classe Caplain (Philippe, Jacques).

VI. - La composition du Conseil supérieur du service de santé des armées, prévu par l'article 9 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante jusqu'au 30 juin 2007 :

M. le médecin général inspecteur Eulry (François, Jean-Louis) ;

M. le médecin général inspecteur Gouteyron (Jean-François, Noël, Hubert) ;

M. le médecin général inspecteur Jeandel (Pierre, Luc, Antoine).

VII. - La composition du Conseil supérieur du service des essences des armées, prévu par l'article 10 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante jusqu'au 30 juin 2007 :

M. l'ingénieur général de 2e classe Gauthier (Vincent, Jean, Marie, Thierry).